Mentions légales

Textes, images et graphiques

Le contenu du site Internet "Projet d'agglomération Lausanne-Morges" est protégé par le droit d'auteur. Le contenu de ce site ne peut être, à des fins commerciales ou non, diffusé, modifié, copié, reproduit, sauvegardé ou utilisé, sans l'autorisation préalable écrite des représentants du site projet d'agglomération Lausanne-Morges.

 

Limitation de la responsabilité

Les représentants du PALM  déclinent toute responsabilité en cas de dommages en rapport direct ou indirect avec l'accès, l'utilisation ou la consultation du présent site ou d'informations contenues sur d'autres sites.